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Qui édite Cime, qui l'héberge, comment nous joindre.

Version de travail. Ce texte est un projet de rédaction, préparé à partir de sources officielles et des faits connus du produit : il n'a pas été relu par un juriste. Les passages entre crochets (« [À COMPLÉTER] ») attendent une information de l'éditeur. Il ne constitue pas un engagement avant sa validation.

Éditeur de Cime

Dénomination: [À COMPLÉTER], [À COMPLÉTER]
Capital: [À COMPLÉTER]
SIREN et registre: [À COMPLÉTER], [À COMPLÉTER]
TVA: [À COMPLÉTER]
Siège: [À COMPLÉTER]
Directeur de la publication: [À COMPLÉTER]
Contact: [À COMPLÉTER]
Hébergeur: [À COMPLÉTER], [À COMPLÉTER]

1. Éditeur

Le site et l'application Cime sont édités par la personne dont l'identité figure dans le cadre « Éditeur de Cime » ci-dessus (dénomination, forme, capital, immatriculation, numéro de TVA, siège et directeur de la publication).

2. Hébergeur

L'application et les données sont hébergées par la société indiquée dans le cadre ci-dessus (nom, adresse). [À COMPLÉTER : téléphone de l'hébergeur, et pays où sont stockées les données.]

3. Contact

Pour toute question sur Cime, écrivez à l'adresse de contact indiquée ci-dessus. Pour signaler un contenu ou une faille de sécurité, utilisez la même adresse en précisant l'objet de votre message. [À COMPLÉTER : téléphone de contact, obligatoire pour une société.]

4. Propriété intellectuelle

Le logiciel Cime, son code, son interface, son nom et son logo sont la propriété de l'éditeur ou de ses concédants. Aucun droit n'est cédé à l'utilisateur, qui dispose uniquement d'un droit d'usage personnel, non exclusif et non transférable, dans les conditions des conditions générales d'utilisation. [À COMPLÉTER : titularité de la marque « Cime » (nom provisoire) et du logo.]

Les contenus saisis par les utilisateurs (clients, devis, factures, photos, fiches) restent la propriété de l'entreprise qui les a saisis.